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Les conditions d'usage limité, généralement aux rassemblements et expositions, définissent le cadre de la couverture. L'obtention d'une carte grise collection modifie les conditions d'assurance et nécessite une déclaration spécifique auprès de l'assureur.

spécificités techniques des installations bisontinesLa ville de Besançon présente une répartition variée des modes de chauffage : 23% des foyers utilisent l'électricité, 53% le gaz naturel, 6% le fioul, 15% le chauffage urbain et 1% le propane.